1 - Assistan-CE2 gère la modulation de la subvention :
En effet, dans les cas où la subvention allouée par le C.E. dépend du bénéficiaire, il est possible de créer des barèmes offrant un calcul automatique de la subvention en fonction par exemple :
- du Quotient Familial
- ou d'un code tranche
2 - Assistan-CE2 gère également les éventuels plafonnements de la subvention :
Il est possible de choisir un ou plusieurs critères soumis à plafonnement :
- sur la quantité ou le nombre de jours maximum
- sur un montant maximum de subvention en Euros
- sur un nombre d'inscriptions confirmées maximum
Le plafonnement est "surveillé" soit au niveau activité, soit au niveau Commission.
Exemples :
- le C.E. subventionne 15 places de cinéma maximum par an
- le C.E. subventionne 2 dossiers Vacances Familiales par an, à concurrence de 20 jours par an, et avec un plafond de 900 € maximum par an et par famille
3 - Assistan-CE2 mémorise dans un historique les consommations de subvention des bénéficiaires :
Chaque confirmation d'activité pour un bénéficiaire est mémorisée dans un historique statistique, organisé par Commission, qui conserve toutes les informations de chaque dossier d'inscription.
Cet historique permet :
- le calcul d'un éventuel plafonnement
- le suivi statistique des activités du C.E. en volume (nombre de jours subventionnés, quantités), en euros, en nombre de dossiers d'inscription, de participants, ...
4 - Assistan-CE2 organise l'affectation budgétaire des recettes et dépenses par activité et commission :
Chaque activité, dans Assistan-CE2, précise la rubrique sous laquelle vous avez décidé de ventiler la recette et / ou la dépense propres à la confirmation en cours
5 - Assistan-CE2 s'occupe du suivi des règlements propres à chaque dossier d'inscription :
Car Assistan-CE2 enregistre lors de chaque confirmation :
- si cette participation est réglée
... et si oui comment elle est réglée (chèque, espèces, ...)
voire si elle est réglée en plusieurs fois (chèques à remettre dans 1 mois, dans 2 mois, ...)
- ou bien si elle n'est pas réglée ...
... et dans ce cas la date attendue du règlement
